Mentions légales

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1 - Déclarations légales

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Bonjoursmartfrench

N° SIRET : 93761228100017

N° TVA intracommunautaire : En cours d’attribution 

Dispensé d’immatriculation au registre du commerce et des sociétés (RCS) et au répertoire des métiers (RM)

Basile Jupy (Entrepreneur Individuel)

97 chemin des sept, Vauchelles-les-Quesnoy, 80132, France

contact@bonjoursmartfrench.com

+33607441420

Le créateur du site bonjoursmartfrench.com est : M. Basile Jupy

Le directeur de publication est : M. Basile Jupy

Le webmaster est : M. Basile Jupy

2 - Hébergeur du site

L’hébergeur du site est : Ionos, EURL

Immatriculation RCS Sarreguemines B 431 303 775

Code APE (INSEE) 6311Z

N°TVA : FR 13 431 303 775

Siège Sociale de l’entreprise : 7 place de la Gare – 57200 Sarreguemines – France

3- Présentation

Tout internaute se connectant et utilisant le site bonjoursmartfrench.com est considéré comme usagé du site. Il est ici précisé que les utilisateurs doivent rester honnête et faire preuve de bonne foi tant envers les autres utilisateurs qu’envers le webmaster du site bonjoursmartfrench.com. Le site bonjoursmartfrench.com est actualisé de façon régulière par le webmaster. Celui-ci s’efforce de fournir sur le site bonjoursmartfrench.com les informations les plus précises possibles (sous réserve de modifications), mais ne peut assurer l’exactitude, la complétude des informations diffusées sur son site web, qu’elles soient de son fait ou non. En dépendance, l’utilisateur reconnaît utiliser ces informations fournies (à titre indicatif, non exhaustives et susceptibles d’évoluer) sous sa responsabilité exclusive.

4- Exigence d’accessibilité

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5- Droit de propriété intellectuelle

Tout le contenu du présent site, incluant, de façon non limitative, les graphismes, images, textes, vidéos, animations, sons, logos, gifs et icônes ainsi que leur mise en forme sont la propriété exclusive de M. Basile Jupy qui est le propriétaire unique de l’intégralité des droits de propriété intellectuelle ou détient les droits et autorisations d’usage sur tous les éléments accessibles sur le site internet, tant sur la structure que sur les textes, images, graphismes, icônes, bande sonore, logiciels…

Toute reproduction totale ou partielle du site web bonjoursmartfrench.com, représentation, modification, adaptation totalement ou partiellement de l’un de ces éléments, peu importe le moyen ou le procédé utilisé, est formellement interdite, excepté acceptation préalable écrite de M. Basile Jupy, propriétaire et responsable du site à l’adresse e-mail contact@bonjoursmartfrench.com . À défaut elle sera considérée comme constitutive d’une contrefaçon et passible de poursuite conformément aux dispositions légales.

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